Mentions légales
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi n° 2004-575
du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN), il est porté
à la connaissance des utilisateurs du site les informations suivantes.
1. Éditeur du site
Le site est édité par :
- Dénomination sociale : SARL SML
- Enseigne commerciale : Sandra Mariages
- Forme juridique : Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social : [À COMPLÉTER] €
- Siège social : 514 rue des Racques, 60880 Jaux
- Boutique : 32 place Saint-Médard, 60100 Creil
- SIREN : 497 592 360
- SIRET (siège) : 497 592 360 00042
- SIRET (boutique Creil) : 497 592 360 00034
- RCS : Compiègne 497 592 360
- N° TVA intracommunautaire : FR 54 497592360 (à confirmer)
- Code APE / NAF : 47.71Z – Commerce de détail d’habillement en magasin spécialisé
- Téléphone : [À COMPLÉTER]
- E-mail : [À COMPLÉTER]
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication est : Edwige Miel, en qualité de gérante.
3. Hébergeur du site
Le site est hébergé par :
- Nom : [À COMPLÉTER – ex. : OVH SAS / o2switch / etc.]
- Adresse : [À COMPLÉTER]
- Téléphone : [À COMPLÉTER]
4. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments composant le site (textes, images, photographies,
logos, graphismes, vidéos, structure et arborescence) est, sauf mention
contraire, la propriété exclusive de la SARL SML ou de ses partenaires.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation
de tout ou partie de ces éléments, quel que soit le moyen ou le procédé
utilisé, est interdite sans l’autorisation écrite préalable de l’éditeur.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un de ses éléments sera
considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément
aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété
intellectuelle.
5. Protection des données personnelles (RGPD)
Les informations recueillies via les formulaires du site font l’objet d’un
traitement destiné à répondre aux demandes des utilisateurs et à assurer le
suivi de la relation commerciale. Le responsable de traitement est la SARL SML.
Conformément au Règlement (UE) 2016/679 (RGPD) et à la loi
« Informatique et Libertés » modifiée, vous disposez d’un droit d’accès, de
rectification, d’effacement, de limitation, d’opposition et de portabilité
de vos données. Vous pouvez exercer ces droits en adressant votre demande
à : [À COMPLÉTER – e-mail de contact].
Vous disposez également du droit d’introduire une réclamation auprès de la
CNIL (www.cnil.fr).
6. Cookies
Le site peut être amené à déposer des cookies destinés à mesurer
l’audience et à améliorer l’expérience de navigation. Lors de votre première
visite, un bandeau vous informe de leur présence et vous permet de les
accepter ou de les refuser. Vous pouvez à tout moment modifier vos
préférences ou configurer votre navigateur pour bloquer les cookies.
7. Responsabilité
L’éditeur s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des
informations diffusées sur le site, mais ne peut garantir l’absence d’erreurs
ou d’omissions. L’éditeur ne saurait être tenu responsable des dommages
directs ou indirects résultant de l’utilisation du site ou de l’impossibilité
d’y accéder.
8. Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens vers d’autres sites. L’éditeur n’exerce
aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur
contenu.
9. Conception et réalisation du site
Ce site a été conçu, développé et référencé par l’agence de communication
digitale RC2I, spécialisée dans la création de sites internet,
le référencement naturel (SEO) et la publicité en ligne pour les TPE, PME,
artisans et commerçants de l’Oise et des Hauts-de-France.
- Agence : RC2I – Jean-Baptiste Rey, consultant SEO & digital
- Adresse : 239 rue Saint-Martin, 60600 Étouy
- Téléphone : 06 28 33 21 31
- Site web : www.rc2i.net
Dernière mise à jour : juin 2026.